Mentions légales.

Éditeur du service

Entrepreneur

Maxime-Romain Boulenc

Nom commercial

MRB

Activité concernée

Passerelle-IA, présentée sous la marque Passerelle IA et déclarée comme activité secondaire de l’entreprise individuelle MRB

Statut juridique

Entrepreneur individuel — micro-entreprise

Adresse

13 rue du Général de Gaulle
97434 Saint-Gilles-les-Bains (Saint-Paul), France

Courriel

contact@passerelle-ia.com

SIREN

107 872 590

SIRET

107 872 590 00016

Code APE

7490B

Immatriculation

Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 22 juillet 2026

Régime de TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication

Maxime-Romain Boulenc

Hébergeur

Nom ou dénomination

one.com

Adresse

EU — adresse de l’hébergeur

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus pédagogiques, fiches d’information, modules de formation, séminaires, outils internes et éléments graphiques publiés sur Passerelle IA est protégé au titre du droit d’auteur et du droit sui generis des bases de données. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur, est interdite.

Les marques, logos, dénominations sociales et identifiants techniques de tiers cités à titre illustratif sur la plateforme restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur citation n’implique ni partenariat, ni endossement, ni autorisation d’usage de la part de leurs détenteurs.

Positionnement du service

Passerelle IA est la dénomination de l’activité secondaire déclarée de l’entreprise individuelle MRB. La plateforme conçoit et met à disposition, notamment par abonnement, des contenus pédagogiques, des ressources documentaires et des parcours d’autoformation non certifiants consacrés à l’intelligence artificielle et à ses usages professionnels. Cette activité est exercée hors formation professionnelle continue.

La plateforme n’intègre ni ne fournit aucune intelligence artificielle générative. Elle aide ses membres à mieux comprendre, choisir, préparer, vérifier et utiliser les outils d’intelligence artificielle externes qu’ils possèdent ou souhaitent utiliser. Ses contenus ne se substituent pas à un conseil professionnel personnalisé, juridique, médical, financier ou social.

Liens hypertextes

La plateforme peut renvoyer, à titre informatif, vers des sites tiers. Ces liens sont fournis pour la commodité de l’utilisateur. L’éditeur ne contrôle pas le contenu des sites tiers et n’assume aucune responsabilité quant aux informations, produits, services ou pratiques qu’ils proposent.

Crédits

Conception et développement : Maxime-Romain Boulenc. Technologies : PHP 8, SQLite, HTML, CSS et JavaScript natifs, sans framework propriétaire. Le code source de la plateforme est exploité dans un cadre privé et n’est pas diffusé publiquement par défaut.